Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VIT' FRUITS LES BONS DESSERTS VIT' FAITS.
Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire

Numéro de dépôt :
95580366
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
ORLEANS

Présentation de la marque VIT' FRUITS LES BONS DESSERTS VIT' FAITS.

Déposée le 6 juillet 1995 par la société Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « VIT' FRUITS LES BONS DESSERTS VIT' FAITS. »

Le déposant est la société Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire domicilié(e) 49, Rue de la Sauge, 45430 CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.M.L. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque VIT' FRUITS LES BONS DESSERTS VIT' FAITS. est expirée depuis le 6 juillet 2005.

Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : BETTY LOIRE , C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45 , LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES


Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - 49, Rue de la Sauge, 45430 CHECY - France - SIREN 775455322


C.A.V.M.L. - France


Inscription le 7 juillet 1998 - Renonciation totale n°257673 - Publication au BOPI 1998-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Conserves et semi-conservés de fruits et légumes